A la suite d’opérations de nettoyage de cuves, une usine d’engrais dépasse la valeur limite de rejet en arsenic dans le milieu naturel. L’alerte est donnée le lendemain, par le laboratoire, à la suite de l’analyse journalière des eaux de rejet. Vers 14 h, l’exploitant effectue un prélèvement ponctuel qui présente une teneur de 0,03 mg/l, indiquant la fin du pic du rejet. 1,15 kg d’arsenic ont été rejetés dans le grand canal du HAVRE.

Deux jours avant l’événement, l’exploitant fait nettoyer, par un sous-traitant, une capacité contenant des matières solides à forte teneur en arsenic. Les opérateurs prennent en compte le risque arsenic avec un permis de travail et une analyse de risque. La capacité est nettoyée à l’eau à l’aide d’un hydrocureur. En fin de journée, le sous-traitant procède au nettoyage de son hydrocureur. Le lendemain, une nouvelle vidange est effectuée avec l’hydrocureur ayant servi la veille. L’exploitant demande au sous-traitant de transférer les eaux issues de ce nettoyage vers un puits car le bassin habituellement utilisé est plein. Une analyse azote est effectuée. Le rejet d’arsenic a été identifié au niveau de ce puits qui est dirigé vers le Grand Canal du HAVRE. La tuyauterie de l’hydrocureur n’a pas été nettoyée entre les deux opérations et elle contenait encore de l’arsenic issu du nettoyage précédent. La procédure de nettoyage n’est pas formalisée par le sous-traitant.

A la suite de l’événement, l’exploitant décide les actions suivantes :

• toute opération de nettoyage de l’hydrocureur doit être complète ;
• des prélèvements des eaux de rinçage et des analyses par le laboratoire doivent être effectués après curage et nettoyage de l’hydrocureur ;
• aucun rejet ne doit être réalisé dans un point relié en direct avec le canal du HAVRE sans accord préalable.